Absences autorisées

Vous trouverez ci-dessous les renseignements et les instructions pour les différentes absences autorisées.

Il est de votre responsabilité de nous aviser de toute absence dans les délais prescrits.

Congé de maternité

Vous devez informer le service des ressources humaines de tout congé de maternité au moins trois semaines à l’avance en complétant le formulaire à cet effet.

  1. Compléter le Formulaire d’autorisation d’absence.
    • Compléter la section supérieure à l’aide de l’information qui apparaît dans la bande supérieure de Logibec lorsque vous vous trouvez dans votre relevé de présence.
      • Nom
      • Prénom
      • N° employé : correspond à « Matri. » dans Logibec
      • Titre d’emploi : correspond à « Titre » dans Logibec
      • Unité administrative : correspond à « Dépt. » dans Logibec
    • Absence à temps complet : cocher « Maternité (76) ».
    • Période de l’absence : doit totaliser 21 semaines consécutives. Vous pouvez quitter jusqu’à 16 semaines avant la date prévue de l’accouchement.
    • Régime d’assurance collective : l’employeur continue de payer 50% de la prime pendant le congé de maternité. (voir les options de maintien sur le formulaire)
    • Régime de retraite : le RREGOP reconnaît le congé de maternité sans frais.
    • Signatures obligatoires (employé et supérieur immédiat).
  2. Acheminer le formulaire signé à l’équipe des ressources humaines en charge de votre site.
  3. Le service des ressources humaines du Centre de recherche valide le formulaire et l’achemine à la personne en charge des congés sociaux du CHU de Québec afin que votre dossier soit bien mis à jour.
  4. Le service de la rémunération prépare le Relevé d'emploi sur le site de l'Assurance emploi.  Par la suite, il transmet un courriel à l'employé(e) pour l'informer que son Relevé d'emploi est disponible sur le site de l'Assurance emploi.  C'est à l'employé(e) d'informer le RQAP que son Relevé d'emploi est disponible sur le site de l'Assurance emploi.
    • Il est possible que le RQAP vous contacte à cet effet, mais sachez que le service de la rémunération respecte toujours les délais même s’il achemine souvent les relevés à la dernière minute par rapport au délai prescrit.
  5. IMPORTANT : Vous recevrez, par courriel, une lettre du service de la rémunération demandant une copie de l’attestation des dépôts du RQAP. Si vous ne répondez pas à cette demande, vous ne recevrez pas votre complément salarial.

Veuillez prendre note que les employés bénéficiant d’un contrat de 35 heures par semaine ont droit à un congé payé d’une durée maximale de cinq (5) jours ou dix (10) demi-journées pour des visites médicales en lien avec la grossesse. Pour les employés à temps partiel, le nombre de jours de congé payé est calculé au prorata avec le nombre de jours de travail prévus au contrat.

➔ Code à utiliser dans Logibec : GROSS

Calcul de l’indemnité

L’employée qui a accumulé vingt (20) semaines de service et qui est admissible à des prestations en vertu du Régime québécois d’assurance parentale, reçoit, pendant les vingt et une (21) semaines de son congé de maternité, une indemnité calculée selon la formule suivante :

1⁰ en additionnant :

  • le montant représentant cent pour cent (100 %) du salaire hebdomadaire de base de la professionnelle de recherche jusqu’à concurrence de deux cent vingt-cinq dollars (225 $) ;
  • et le montant représentant 88 % de la différence entre le salaire hebdomadaire de base de la professionnelle de recherche et le montant établi au précédent sous-alinéa a).

2⁰ et en soustrayant de cette somme le montant des prestations de maternité ou parentales qu’elle reçoit, ou qu’elle recevrait si elle en faisait la demande, du Régime québécois d’assurance parentale.

Avantages

Durant son congé de maternité, l’employée bénéficie, en autant qu’elle y ait normalement droit, des avantages suivants :

  • assurance vie ;
  • assurance médicaments, en versant sa quote-part ;
  • accumulation de vacances ;
  • accumulation de congés de maladie ;
  • accumulation de service et de service cumulé.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources humaines en charge de votre site qui se fera un plaisir de vous aider.

Congé de paternité

Vous devez informer le service des ressources humaines de tout congé de paternité dès la naissance de votre enfant en complétant le formulaire à cet effet.

  1. Compléter le Formulaire d’autorisation d’absence.
    • Compléter la section supérieure à l’aide de l’information qui apparaît dans la bande supérieure de Logibec lorsque vous vous trouvez dans votre relevé de présence.
      • Nom
      • Prénom
      • N° employé : correspond à « Matri. » dans Logibec
      • Titre d’emploi : correspond à « Titre » dans Logibec
      • Unité administrative : correspond à « Dépt. » dans Logibec
    • Absence à temps complet : cocher « Paternité (85) ».
    • Commentaires : inscrire la date prévue d’accouchement ou la date d’accouchement.
    • Période de l’absence : doit totaliser 5 semaines consécutives. Le congé peut débuter au plus tôt la semaine de naissance de l’enfant et au plus tard 52 semaines après.
    • Régime d’assurance collective : la protection est maintenue telle quelle pendant le congé de paternité.
    • Régime de retraite : vous continuez de contribuer à votre régime de retraite comme si vous étiez au travail.
    • Signatures obligatoires (employé et supérieur immédiat).
  2. Acheminer le formulaire signé à l’équipe des ressources humaines en charge de votre site.
  3. Le service de la rémunération prépare le Relevé d'emploi sur le site de l'Assurance emploi.  Par la suite, il transmet un courriel à l'employé(e) pour l'informer que son Relevé d'emploi est disponible sur le site de l'Assurance emploi.  C'est à l'employé(e) d'informer le RQAP que son Relevé d'emploi est disponible sur le site de l'Assurance emploi.
    • Il est possible que le RQAP vous contacte à cet effet, mais sachez que le service de la rémunération respecte toujours les délais même s’il achemine souvent les relevés à la dernière minute par rapport au délai prescrit.
  4. Vous recevrez, par courriel, une lettre du service de la rémunération demandant une copie de l’attestation des dépôts du RQAP. Si vous ne répondez pas à cette demande, vous ne recevrez pas votre complément salarial.

Veuillez prendre note que les employés bénéficiant d’un contrat de 35 heures par semaine ont droit à un congé payé d’une durée maximale de cinq (5) jours à l’occasion de la naissance de l’enfant à prendre entre le début du processus d’accouchement et le quinzième jour suivant le retour de la mère ou de l’enfant à la maison. Pour les employés à temps partiel, le nombre de jours de congé payé est équivalent au nombre de jours de travail prévus au contrat. Un des cinq (5) jours peut être utilisé pour le baptême ou l’enregistrement.

➔ Code à utiliser dans Logibec : PAT5J

Indemnité

Pendant le congé de paternité, l’employé qui a complété vingt (20) semaines de service reçoit une indemnité égale à la différence entre son salaire hebdomadaire de base et le montant des prestations qu’il reçoit ou recevrait, s’il en faisait la demande, en vertu du Régime québécois d’assurance parentale ou en vertu du Régime d’assurance-emploi.

Avantages

Durant son congé de paternité, l’employé bénéficie, en autant qu'il y ait normalement droit, des avantages suivants :

  • assurance vie ;
  • assurance médicaments, en versant sa quote-part ;
  • accumulation de vacances ;
  • accumulation de congés de maladie ;
  • accumulation de service et de service cumulé.

IMPORTANT : Il est de votre responsabilité de nous avertir de votre retour au travail au moins trois semaines à l’avance, même si votre date de retour au travail est la même que celle indiquée au formulaire.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources humaines en charge de votre site qui se fera un plaisir de vous aider.

Congé parental

Vous devez informer le service des ressources humaines de tout congé de parental au moins trois semaines à l’avance en complétant le formulaire à cet effet.

  1. Compléter le Formulaire d’autorisation d’absence.
    • Compléter la section supérieure à l’aide de l’information qui apparaît dans la bande supérieure de Logibec lorsque vous vous trouvez dans votre relevé de présence.
      • Nom
      • Prénom
      • N° employé : correspond à « Matri. » dans Logibec
      • Titre d’emploi : correspond à « Titre » dans Logibec
      • Unité administrative : correspond à « Dépt. » dans Logibec
    • Cocher « Congé parental (61) » pour une absence à temps complet ou cocher « Congé parental (67) » pour une absence à temps partiel.
    • Période de l’absence : veuillez prendre note que le congé peut se terminer au plus tard deux ans après le congé de maternité, paternité ou d'adoption. Il est préférable de mettre la date maximale possible du congé, puisque la Loi nous permet de devancer le retour, mais pas de prolonger un congé parental.
    • Régime d’assurance collective : l’employeur continue de payer 50% de la prime pendant la première année du congé parental. Si le congé le prolonge au-delà d’un an, l’employé assume 100% de la prime. (voir les options de maintien sur le formulaire)
    • Régime de retraite : trois options s’offrent à vous
      • Maintenir la participation en cochant la case à cet effet.
      • Ne pas maintenir la participation, faire un rachat de service plus tard.
      • Ne pas maintenir la participation du tout.
    • Signatures obligatoires (employé et supérieur immédiat).
  2. Compléter et signer le Formulaire de débit préautorisé.
    • Le service de la rémunération entrera en contact avec vous, par courriel, afin de confirmer les montants qui seront prélevés à votre compte pendant la période du congé.
  3. Acheminer le formulaire et l’accord signés à l’équipe des ressources humaines en charge de votre site.
  4. Le service des ressources humaines du Centre de recherche valide le formulaire et l’achemine à la personne en charge des congés sociaux du CHU de Québec afin que votre dossier soit bien mis à jour.
  5. Dans le cas où le congé parental n’est pas successif, c’est-à-dire qu’il ne suit pas immédiatement un congé de maternité ou de paternité, le service de la rémunération acheminera votre relevé d’emploi au RQAP.
    • Il est possible que le RQAP vous contacte à cet effet, mais sachez que le service de la rémunération respecte toujours les délais même s’il achemine souvent les relevés à la dernière minute par rapport au délai prescrit.

Le congé parental est sans solde, c’est-à-dire que vous ne recevez aucune forme de rémunération de la part du Centre de recherche en complément de votre prestation du RQAP.

Avantages

Durant son congé parental, l’employé(e) ne bénéficie pas des avantages suivants :

  • accumulation de vacances ;
  • accumulation de congés de maladie.

Durant son congé parental, l’employé(e) bénéficie, en autant qu'il(elle) y ait normalement droit, des avantages suivants :

  • assurance vie ;
  • assurance médicaments, en versant sa quote-part ;
  • accumulation de service et de service cumulé.
Pendant la durée de ce congé, l'employé est autorisé, suite à une demande écrite (acheminement d'un nouveau Formulaire d'autorisation d'absence) présentée au moins trente (30) jours à l'avance à son employeur, à se prévaloir une (1) fois du changement d'un congé sans solde à un congé partiel sans solde ou l'inverse, selon le cas. Malgré ce qui précède, l'employé peut modifier une seconde fois son congé sans solde ou partiel sans solde en autant qu'elle l'ait signifié dans sa première de modification.
Dans le cadre d’un congé parental à temps partiel, la professionnelle ou le professionnel de recherche occupant un poste à temps complet peut bénéficier d’un maximum de deux jours et demi de congé par semaine, ou de l’équivalent, et ce, pour une période maximale de deux ans (voir le point 1 concernant la période d’absence).

IMPORTANT : Il est de votre responsabilité de nous avertir de votre retour au travail, même si votre date de retour au travail est la même que celle indiquée au formulaire ou d’une quelconque modification à votre congé parental au moins trois semaines à l’avance

Pour le rachat du RREGOP, vous devez compléter le formulaire 727 disponible sur le site web de Retraite Québec et le transmettre à Retraite Québec.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources humaines en charge de votre site qui se fera un plaisir de vous aider.

Congé sans solde ou partiel sans solde (plus d'un mois)

Vous devez informer le service des ressources humaines de toute absence sans solde de plus d’un mois autorisée par votre supérieur hiérarchique au moins trois semaines à l’avance en complétant le formulaire à cet effet.

IMPORTANT : Le congé sans solde et le congé partiel sans solde ne sont applicables que s’ils sont prévus à votre convention collective ou à votre manuel de l’employé.

  1. Compléter le Formulaire d’autorisation d’absence.
    • Compléter la section supérieure à l’aide de l’information qui apparaît dans la bande supérieure de Logibec lorsque vous vous trouvez dans votre relevé de présence.
      • Nom
      • Prénom
      • N° employé : correspond à « Matri. » dans Logibec
      • Titre d’emploi : correspond à « Titre » dans Logibec
      • Unité administrative : correspond à « Dépt. » dans Logibec
    • Cocher
      • « Congé sans solde (63) » si vous vous absentez complètement.
      • « Partiel sans solde (20) » si vous vous absentez entre 1 et 4 jours par semaine. Dans ce cas, inscrire le nombre de journées de travail prévues.
    • Période de l’absence : au plus tard à la fin du contrat en cours (maximum 1 an)
    • Régime d’assurance collective : l’employé assume 100% de la prime. (voir les options de maintien sur le formulaire)
    • Régime de retraite :
      • Congé partiel sans solde de 20% ou moins (8 jours travaillés sur 14 ou plus) : cotisation obligatoire.
      • Congé sans solde et congé partiel sans solde de plus de 20% (moins de 8 jours travaillés sur 14) : cotisation optionnelle, avec option de rachat.
    • Signatures obligatoires (employé et supérieur immédiat).
  2. Pour les absences à temps complet, compléter et signer le Formulaire de débit préautorisé.
    • Le service de la rémunération entrera en contact avec vous, par courriel, afin de confirmer les montants qui seront prélevés à votre compte pendant la période du congé.
  3. Acheminer le formulaire et l’accord signés à l’équipe des ressources humaines en charge de votre site.
  4. Le service des ressources humaines du Centre de recherche valide le formulaire et l’achemine à la personne en charge des congés sans solde du CHU de Québec afin que votre dossier soit bien mis à jour.

IMPORTANT : Il est de votre responsabilité de nous avertir de votre retour au travail au moins trois semaines à l’avance, même si votre date de retour au travail est la même que celle indiquée au formulaire.

IMPORTANT : Le Formulaire d’autorisation d’absence doit être complété de nouveau pour chaque renouvellement de contrat.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources humaines en charge de votre site qui se fera un plaisir de vous aider.

Congé partiel sans solde (retraite progressive)

Vous devez informer le service des ressources humaines de tout congé partiel sans solde (retraite progressive) au moins trois semaines à l’avance en complétant le formulaire à cet effet.

  1. Compléter le Formulaire d'autorisation d'absence.
    • Compléter la section supérieure à l’aide de l’information qui apparaît dans la bande supérieure de Logibec lorsque vous vous trouvez dans votre relevé de présence.
      • Nom
      • Prénom
      • N° employé : correspond à « Matri. » dans Logibec
      • Titre d’emploi : correspond à « Titre » dans Logibec
      • Unité administrative : correspond à « Dépt. » dans Logibec
    • Absence à temps partiel sans solde : cocher « Partiel sans solde (20) ».
    • Période de l’absence : au plus tard à la fin du contrat en cours.
    • Régime d’assurance collective : vous devez maintenir les protections actuelles telles quelles. Ne rien cocher.
    • Régime de retraite :
      • Pour des absences de 20% ou moins (8 jours travaillés sur 14 ou plus) : cotisation obligatoire (cocher la case).
      • Pour des absences de plus de 20 % (moins de 8 jours travaillés sur 14 ou moins) : cotisation optionnelle, avec option de rachat.
    • Signatures obligatoires (employé et supérieur immédiat).
  2. Acheminer le formulaire signé à l’équipe des ressources humaines en charge de votre site.
  3. Le service des ressources humaines du Centre de recherche valide le formulaire et l’achemine à la personne en charge des congés sans solde du CHU de Québec afin que votre dossier soit bien mis à jour.

IMPORTANT : Le Formulaire d’autorisation d’absence doit être complété de nouveau pour chaque renouvellement de contrat.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources humaines en charge de votre site qui se fera un plaisir de vous aider.

Invalidité (congé de maladie de courte et de longue durée)

Veuillez consulter la page web des assurances collectives où vous trouverez une section intitulée «Invalidité (congé de maladie de courte et de longue durée)».

Réduction du temps de travail

Pour être éligible à la réduction du temps de travail, l’employé doit avoir 55 ans ou 30 ans de service au moment du dépôt de sa demande. L’approbation de l’entente de la réduction du temps de travail est conditionnelle au fait que l’employé(e) quitte pour la retraite 5 ans après la signature de cette entente. L’employé doit maintenir sa pleine cotisation au RREGOP comme s’il travaillait à temps complet (35 h/sem.)

Vous devez informer le service des ressources humaines au moins trois semaines à l’avance en complétant le formulaire à cet effet.

  1. Compléter le Formulaire de réduction du temps de travail
  2. Acheminer le formulaire signé à l’équipe des ressources humaines en charge de votre site.
  3. Le service des ressources humaines du Centre de recherche valide le formulaire et l’achemine à la personne en charge au CHU de Québec afin que votre dossier soit bien mis à jour.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources humaines en charge de votre site qui se fera un plaisir de vous aider.

Horaire malléable condensé

Définition :

Un horaire malléable condensé permet à la personne salariée de travailler toutes les heures prévues à son poste ou à son remplacement à temps complet, mais en les répartissant sur 4,5 jours par
semaine.

Répartition des heures de travail :

L’horaire doit être organisé pour que les 35 heures hebdomadaires de travail soient balancées sur 4 jours et demi. Par exemple, dans une semaine de 5 jours, l’employé pourrait travailler 4 jours de 7 heures 45 de travail et une 5e journée avec 4 heures de travail. L’important est que sur la feuille de temps, on doit retrouver le 35 heures REG hebdomadaire répartie en 4,5 journées. À la suite de l’approbation par le gestionnaire, la journée de travail allégée, généralement de 4 heures, est à la convenance de l’employé et de son gestionnaire. Il n’y a pas d’obligation que celle-ci soit le vendredi après-midi. Pour simplifier la gestion et ne pas nuire à la disponibilité entre collègues, on demande à l’employé de conserver une récurrence dans la configuration de vos horaires.

 

Précisions :

• La majoration des heures effectuées sur les quatre jours est payable à taux simple REG.
• L’horaire ne peut pas être condensé en 4 jours.
• L’employé qui prend une semaine de vacances doit indiquer 35 heures en VAC.
• Pour les ressources DR partagées avec les axes, l’approbation du directeur d’axe est requise avant
application.
• Lors de l’absence pour congé maladie ou d’une semaine avec férié, l’employé peut prendre entente avec son gestionnaire pour suspendre ou modifier l’horaire condensé sur 4.5 jours pour la semaine
en question. Sauf avis contraire, un férié ou une journée maladie est payable à taux simple (7 heures).

 

Vous devez informer le service des ressources humaines au moins trois semaines à l’avance en complétant le formulaire à cet effet.

  1. Compléter le Formulaire de l'horaire malléable condensé.
  2. Acheminer le formulaire signé à l’équipe des ressources humaines en charge de votre site.
  3. Le service des ressources humaines du Centre de recherche valide le formulaire et l’achemine à la personne en charge au CHU de Québec afin que votre dossier soit bien mis à jour.

Si vous avez des questions, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe des ressources humaines en charge de votre site qui se fera un plaisir de vous aider.