Montants d’allocation pour les repas du CHU de Québec :
- Déjeuner : 15.40$
- Dîner: 21.20$
- Souper: 32.05$
Aucune boisson alcoolisée ne sera remboursée.
Toujours se référer à la politique en vigueur dans l'établissement qui gère le projet qui assumera la dépense de remboursement
Extrait partiel de la politique du CHU
5.3. FRAIS DE REPAS
Les factures relatives aux repas doivent être détaillées. Elles doivent exclure les frais reliés à la
consommation de boissons alcoolisées, incluant les taxes applicables. Si des dépenses sont
assumées pour d’autres personnes, les noms des personnes concernées doivent être inscrits
sur la facture.
Lors des déplacements à l’extérieur de la région urbaine de Québec, les repas sont remboursés
selon les montants prévus à la circulaire du MSSS et présentés à l’Annexe 1. Pour les
déplacements à l’extérieur du Québec, les frais maximaux prévus sont présentés à l’Annexe 3
Les repas ne sont pas remboursables si déjà inclus dans le coût d'inscription, dans le coût du
transport en commun ou dans les frais d’hébergement.
Les activités scientifiques offert à l'ensemble du centre ou des axes tel que journées de la recherche du Centre, journées scientifique des axes, lac à l'épaule du centre et des axes sont permises sur les lieux du travail ou hors établissement à raison d'environ 3 fois par année.
Elles doivent être autorisées par le directeur du centre dans le cas des activités du centre ou par le directeur de l'axe pour les activités d'axe
Fournir le justificatif de l'activité, liste des personnes et pièces justificatives
Doit respecter le perdiem autorisé de 65.40$/personne (correspond à la somme des perdiems du déjeuner, diner, souper considérant que ces activités sont pour la journée)
Aucun alcool
Signature du directeur du centre ou délégué pour les factures et frais de déplacement
Merci de votre collaboration et surtout n’hésitez pas si vous avez des questions à vous adresser au préalable à l'équipe en charge des frais de déplacement
- Pour que l’activité d’un groupe restreint de chercheurs soit admissible, elle doit avoir lieu sur les lieux du travail.
- Pour être à l’extérieur, cela doit être dans le cadre d’une activité de l’ensemble de l’axe (journée scientifique, Lac à l’épaule des chercheurs de l’axe)
- Une activité de département hospitalier n’est pas admissible sur des comptes de recherche, elle doit être dans le cadre d’un working lunch de recherche sur le lieu du travail ou sinon être combinée à une activité de l’ensemble de l’axe.
- Les activités de bienfaisance ne sont pas des dépenses admissibles dans aucun budget de recherche, ni de FIR. Ce sont des activités pour amasser des dons et les dépenses doivent être assumer par la Fondation.
Dépenses permises dans le budget FRQS de l'axe uniquement.
Fournir justificatif de l'activité et pièces justificatives des dépenses à rembourser.
Un montant maximum (déterminé par l'Axe de l'étudiant qui soutient sa thèse) sera remboursé.
Aucun alcool n'est admissible.
Les repas hors lieu du travail ne sont pas autorisés, donc non remboursés.
Les frais de l'examinateur externe sont admissible si et seulement s'il a été invité dans le cadre du programme de conférencier invité du CRCHU et qu'il a présenté une conférence, sinon voir les budgets UL.
Les deux seuls événements autorisés comme activités de reconnaissance sont la soirée des Découvertes et les journées de la recherche selon la politique de reconnaissance du CHU.
Les repas de Noël entre collègues de travail ne sont pas admissibles à un remboursement en tout temps.
Cela doit se faire sur le lieu du travail dans le cadre d'un évènement scientifique et il faut respecter les perdiems.
Toujours valider si les règles d'admissibilité de votre projet le permettent
Un compte de retour de frais indirect le permet toutefois ce working lunch ne doit pas avoir lieu à chaque mois mais seulement à raison de 1-2 fois par année
Pour la justification, il faut identifier les personnes présentes et l'ordre du jour.