La validation de l’éthique se fait seulement sur les trois risques qui bloquent l’accès aux fonds, c’est-à-dire :
- Éthique animale,
- Éthique humaine,
- Risques biologiques.
Le statut des trois risques doit être :
- Approuvé
- Non applicable
- Exonéré
- Non requis
Lorsque la date de fin de l’octroi est dépassée, le compte apparaît dans les notifications, indépendamment du statut éthique. Cette méthode permet d’éviter que tous les projets terminés soient marqués comme ayant une éthique en attente, ce qui pourrait saturer les notifications avec des données non pertinentes.
Ainsi, lorsque l’octroi a une date de fin dépassée, il est nécessaire de vérifier le contenu du statut éthique sans se fier uniquement à la couleur de la bulle. L’information reste facilement accessible en consultant les statuts éthiques, soit dans l’onglet Éthique et déontologie de l’octroi, soit dans les bulles du processus.
N'oubliez pas que des modifications apportées dans SIRUL peuvent affecter les données et donc les notifications ou d'autres mécanismes d'Agora.
Exemple:
- Un octroi n'a pas encore son éthique conforme.
- Un compte est associé à une entrée de financement (c'est-à-dire un organisme subventionnaire) de l'octroi.
- Comme l'éthique n'est pas conforme, le compte n'apparait pas dans les notifications.
- L'organisme subventionnaire est supprimé et remplacé par un nouveau (dans le cadre de fusion/acquisition d'entreprises par exemple). L'association entre le compte et l'octroi est donc perdu.
- Le compte sort dans les notifications car il n'y a plus d'octroi associé.
Malheureusement, il n'existe pas de mécanisme pour restreindre les modifications dans SIRUL et, par conséquent, limiter leur impact sur Agora.
Dans l'exemple mentionné ci-dessus, le titre du compte (qui fait peut-être explicitement référence à un octroi), les documents déposés ou le type de programme pourraient être des indices qu'un octroi devrait être associé au compte et qu'il a peut-être été supprimé.