{"id":650,"date":"2018-12-17T19:36:13","date_gmt":"2018-12-17T19:36:13","guid":{"rendered":"http:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/?page_id=650"},"modified":"2023-02-09T21:05:51","modified_gmt":"2023-02-09T21:05:51","slug":"questions-reponses-fonds-consolides","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/administration\/offre-de-service-service-administration\/fiches-techniques-au-centre-de-recherche-du-chu-de-quebec-universite-laval\/fonds-consolides\/questions-reponses-fonds-consolides\/","title":{"rendered":"Questions-r\u00e9ponses Fonds Consolid\u00e9s"},"content":{"rendered":"
\n

Afin de pr\u00e9ciser la mise en application de la fiche technique, voici les r\u00e9ponses aux questions soulev\u00e9es par les chercheurs :<\/h3>
0-Y a-t-il un risque que je perde mes soldes de mon fonds consolid\u00e9s?<\/div>

Voir le m\u00e9mo transmis le 14 f\u00e9vrier \u00e0 tous les chercheurs par la DRF<\/p>\n

Lettre DRF_Soldes de fin de projet_20220214<\/a><\/p>\n<\/div><\/div>

1-Puis-je pr\u00e9voir un montant pour la p\u00e9rennit\u00e9 de mon \u00e9quipe?<\/div>

Non il n'est pas permis d'avoir un projet maison d\u00e9di\u00e9 \u00e0 la p\u00e9rennit\u00e9 de l'\u00e9quipe, ce n'est pas un projet de recherche.<\/p>\n<\/div><\/div>

2-Comment traiter les d\u00e9penses de coordination?<\/div>

Les salaires non sp\u00e9cifiques \u00e0 un projet tel que les salaires du personnel des t\u00e2ches de coordination, de gestion, de formation et\/ou des t\u00e2ches administratives sont des d\u00e9penses de coordination<\/strong>.<\/p>\n

Elles doivent \u00eatre normalement imput\u00e9es dans le compte de retour de Frais indirects (FIR) disponible car celui-ci doit \u00eatre utilis\u00e9 en premier.<\/p>\n

Si la coordination est sp\u00e9cifique \u00e0 un projet, les d\u00e9penses de coordination doivent \u00eatre imput\u00e9es directement.<\/p>\n

Si un surplus est r\u00e9alis\u00e9 dans l'ann\u00e9e avec un projet, celui-ci sera transf\u00e9r\u00e9 au fonds consolid\u00e9s, des d\u00e9penses de coordination peuvent y \u00eatre imput\u00e9es.<\/p>\n

Toutefois le chercheur doit d\u00e9poser une ou des demandes d'utilisation des fonds avant la fin d'ann\u00e9e pour ne pas perdre le solde disponible.<\/p>\n<\/div><\/div>

3-Des d\u00e9penses non sp\u00e9cifiques \u00e0 un projet mais le chercheur n'a plus de fonds dans son compte de retour de FIR - Quel est le traitement?<\/div>

Si un surplus est r\u00e9alis\u00e9 dans l'ann\u00e9e avec un projet, celui-ci sera transf\u00e9r\u00e9 au fonds consolid\u00e9s, des d\u00e9penses non sp\u00e9cifiques peuvent y \u00eatre imput\u00e9es.<\/p>\n

Toutefois il est recommand\u00e9 que le chercheur doit d\u00e9poser une ou des demandes d'utilisation des fonds avant la fin d'ann\u00e9e pour s\u00e9curiser ses fonds.<\/p>\n<\/div><\/div>

4-Si \u00e9tude clinique est \u00e0 surplus - Quel est le traitement?<\/div>

Le surplus est transf\u00e9r\u00e9 au solde de fonds consolid\u00e9s du chercheur une fois le projet ferm\u00e9.<\/p>\n

Toutefois il est recommand\u00e9 que le chercheur doit d\u00e9poser une ou des demandes d'utilisation des fonds avant la fin d'ann\u00e9e pour s\u00e9curiser ses fonds.<\/p>\n

Il ne faut jamais venir imputer des d\u00e9penses d'un autre projet sur un projet ayant un surplus. \u00a0Cela contrevient aux normes en vigueur de la conduite responsable en recherche.<\/p>\n<\/div><\/div>

5-Si \u00e9tude clinique devient sous financ\u00e9\/en d\u00e9ficit - Comment doit-on traiter les d\u00e9penses subs\u00e9quentes de cette \u00e9tude?<\/div>

Si votre \u00e9tude devient \u00e0 d\u00e9ficit en cours de projet<\/strong>, la GP acceptera la cr\u00e9ation d'un d\u00e9ficit sur preuve de revenus futurs garantis seulement.\u00a0 Le d\u00e9ficit doit \u00eatre garanti par le solde du fonds consolid\u00e9 du chercheur cr\u00e9e dans l'ann\u00e9e ou pr\u00e9vu avec une \u00e9tude qui se termine.<\/p>\n

s'il n'y a pas de preuve de revenus garantis, la GP n'acceptera pas de d\u00e9ficit mais permettra les reclassements de d\u00e9penses suivant l'encaissement.\u00a0 Le d\u00e9lai accord\u00e9 pour le reclassement est que le tout doit se faire dans la m\u00eame ann\u00e9e financi\u00e8re.<\/p>\n

Pour un montage financier futur d\u2019une demande de subvention<\/strong>, si vous souhaitez identifier une portion de votre fonds consolid\u00e9s, vous devez transmettre le formulaire\u00a0FC\u2013utilisation \u00ab\u00a0Demande d'utilisation de fonds consolid\u00e9s\u00a0\u00bb\u00a0<\/strong>\u00e0 la DR vous pour obtenir une lettre d\u2019autorisation.\u00a0 Le montant sera par la suite pr\u00e9lev\u00e9 par la GP.<\/p>\n

 <\/p>\n<\/div><\/div>

6-Si une infirmi\u00e8re est en n\u00e9gociation ou en pr\u00e9paration pour d\u00e9marrer le projet - \u00c0 quel projet doivent \u00eatre imput\u00e9es ces co\u00fbts?<\/div>

Ces co\u00fbts en lien avec la n\u00e9gociation avant le d\u00e9marrage d\u2019un projet doivent \u00eatre imput\u00e9s dans le compte de fonds consolid\u00e9s du chercheur en attendant l\u2019ouverture du projet.<\/p>\n

Si l\u2019\u00e9tude est accept\u00e9e et d\u00e9bute<\/strong>, un transfert des frais dans le nouveau compte projet ouvert \u00e0 cet effet devra \u00eatre effectu\u00e9 \u00e9tant donn\u00e9 que ceux-ci y sont directement li\u00e9s. Afin de r\u00e9pondre aux exigences de pr\u00e9sentation des informations financi\u00e8res du MSSS, ce transfert devra s\u2019effectuer dans les trois mois suivants l\u2019ouverture du compte.<\/p>\n

Dans la n\u00e9gative<\/strong>, les d\u00e9penses demeurent dans le compte de fonds consolid\u00e9s. Les revenus pour financer les frais de \u00ab\u00a0Start-up\u00a0\u00bb s\u2019ils sont vers\u00e9s par l\u2019entreprise, sont directement imput\u00e9s dans le compte de fonds de consolid\u00e9s du chercheur et les FIR associ\u00e9s \u00e0 ce paiement sont pr\u00e9lev\u00e9s \u00e9galement dans le fonds consolid\u00e9.<\/p>\n<\/div><\/div>

7-Si une bourse doit \u00eatre vers\u00e9e sur un projet sous financ\u00e9 - Quel est le traitement?<\/div>

Si le projet sous financ\u00e9 est g\u00e9r\u00e9 par l\u2019UL:<\/strong><\/p>\n

    \n
  • S'il s'agit de la seule d\u00e9pense du projet sous financ\u00e9, la d\u00e9pense pourra \u00eatre imput\u00e9e au compte de fonds consolid\u00e9s directement.<\/li>\n
  • S'il y a plusieurs autres\u00a0d\u00e9penses reli\u00e9es \u00e0 ce projet, une demande d'ouverture d'un compte au CHU doit \u00eatre faite en utilisant le formulaire de demande d\u2019utilisation de fonds consolid\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n

    Si le projet sous financ\u00e9 est g\u00e9r\u00e9 au CHU<\/strong>:<\/p>\n

      \n
    • Imputer la d\u00e9pense \u00e0 ce projet et un transfert de revenu du fonds consolid\u00e9 sera fait pour compenser le d\u00e9ficit.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div><\/div>
      8-Transfert pour fonds de d\u00e9marrage \u00e0 un nouveau chercheur - Quel est le traitement?<\/div>

      Transmettre le formulaire FC - Utilisation<\/strong> : \u00ab\u202fDemande d'utilisation de <\/strong><\/span><\/span>fonds<\/span><\/span><\/strong> consolid\u00e9s\u202f<\/strong>\u00bb compl\u00e9t\u00e9<\/span><\/span> pour permettre l\u2019ouverture d\u2019un <\/span>compte<\/span>.<\/span><\/span><\/p>\n

       <\/p>\n

      Il faut que le recrutement du chercheur ait fait l'objet d'une nomination au bureau de direction, qu'il est accept\u00e9 le recrutement et confirmer sa date d'arriv\u00e9e et que celle-ci soit dans la prochaine ann\u00e9e.<\/p>\n

      Le chercheur devra pr\u00e9senter un projet de d\u00e9marrage \u00e0 financer.\u00a0 Ce n'est pas un transfert de fonds consolid\u00e9s mais plut\u00f4t un projet financ\u00e9 par les fonds consolid\u00e9s.<\/p>\n

      Vous devez faire approuver la DR (directeur adjoint administratif).<\/p>\n<\/div><\/div>

      9-Transfert d'un fonds d'aide \u00e0 un autre chercheur - Quel est le traitement?<\/div>

      Transmettre le formulaire FC - Utilisation<\/strong> : \u00ab\u202fDemande d'utilisation de <\/strong><\/span><\/span>fonds<\/span><\/span><\/strong> consolid\u00e9s\u202f<\/strong>\u00bb compl\u00e9t\u00e9<\/span><\/span> pour permettre l\u2019ouverture d\u2019un <\/span>compte<\/span>.\u00a0\u00a0<\/span><\/span><\/p>\n

      Il faut d\u00e9crire le projet \u00e0 financer.\u00a0 Ce n'est pas un transfert de fonds consolid\u00e9s mais plut\u00f4t un projet financ\u00e9 par les fonds consolid\u00e9s.<\/p>\n

      Vous devez faire approuver la DR (directeur adjoint administratif)\u00a0et transmet \u00e0 la GP par la suite.<\/p>\n<\/div><\/div>

      10-Achat d'un \u00e9quipement sur fonds consolid\u00e9s - Quel est le traitement?<\/div>

      Transmettre le formulaire FC-Utilisation<\/strong> : \u00ab\u00a0Demande d'utilisation de fonds consolid\u00e9s<\/strong>\u00a0\u00bb compl\u00e9t\u00e9 \u00e0 la DR pour signature.\u00a0 Ensuite transmettre la r\u00e9quisition d'achat accompagn\u00e9e de la soumission pour proc\u00e9der \u00e0 l'achat.\u00a0 Les fonds ne seront utilis\u00e9s qu'\u00e0 ce moment.\u00a0 Il ne peut y avoir un projet pour un achat dans le futur.<\/p>\n

      Les achats doivent suivre les r\u00e8gles d\u2019approvisionnement de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n

      L'achat sera port\u00e9 au projet dans le syst\u00e8me financier (module de gestion de projet de GRF) et un transfert de revenus du fonds consolid\u00e9 du chercheur sera effectu\u00e9 pour financer l'achat.<\/p>\n<\/div><\/div>

      11-Achat d'un contrat de service - Quel est le traitement?<\/div>

      Il faut valider l'admissibilit\u00e9\u202f:\u00a0<\/span><\/p>\n

        \n
      • Admissible si en m\u00eame temps qu\u2019un achat d\u2019\u00e9quipement\u202fcar la DR demande que tout achat\u00a0d\u2019\u00e9quipement soit achet\u00e9 accompagn\u00e9 d\u2019un contrat de service de 3 ans plus l\u2019ann\u00e9e de base.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
          \n
        • Admissible si non sp\u00e9cifique \u00e0 un projet actuellement financ\u00e9 car si sp\u00e9cifique \u00e0 un projet financ\u00e9, la d\u00e9pense doit \u00eatre imput\u00e9e au projet.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
            \n
          • Admissible si pour un \u00e9quipement \u00e0 utilisation commune car non sp\u00e9cifique \u00e0 un projet.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n
              \n
            • Admissible si reli\u00e9 \u00e0 un achat financ\u00e9 pr\u00e9c\u00e9demment par le FCI et qu\u2019il n\u2019y a plus de FEI de disponible.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n

              Le traitement comptable\u00a0suivant sera effectu\u00e9\u202f:\u00a0<\/span><\/p>\n

                \n
              • Lors de l\u2019achat d\u2019un \u00e9quipement, la d\u00e9pense sera port\u00e9e au projet de la DR dans le module de gestion de projet de GRF et un transfert de revenus du fonds consolid\u00e9 du chercheur sera effectu\u00e9 pour financer celle-ci.\u00a0\u00a0<\/span><\/li>\n
              • Dans les autres cas la d\u00e9pense devra \u00eatre imput\u00e9e au fonds consolid\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n<\/div><\/div>
                12-Projet d'am\u00e9nagement - Quel est le traitement?<\/div>

                Transmettre le formulaire FC-Utilisation<\/strong> : \u00ab\u00a0Demande d'utilisation de fonds consolid\u00e9s<\/strong>\u00a0\u00bb compl\u00e9t\u00e9 pour permettre l\u2019ouverture d\u2019un compte.\u00a0 Vous devez faire approuver la DR (directeur adjoint administratif) et transmet \u00e0 la GP par la suite.<\/p>\n

                Suivant le d\u00e9p\u00f4t du formulaire, un projet sera ouvert dans le syst\u00e8me financier (module de gestion de projet de GRF) et un transfert de revenus du fonds consolid\u00e9 du chercheur pour financer les co\u00fbts.<\/p>\n

                La DR proc\u00e8de \u00e0 la demande de projet \u00e0 la direction des services techniques (DST). Lestravaux doivent suivre les r\u00e8gles d\u2019approvisionnement de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>\n<\/div><\/div>

                13- Est-ce que je peux demander l'ouverture d'un projet de recherche si j'ai des \u00e9tudes cliniques en d\u00e9ficit?<\/div>

                Dans les faits, les finances couvrirons ces d\u00e9ficits avant de permettre d'utiliser votre fonds consolid\u00e9s.<\/p>\n

                exemple: Vous avez des \u00e9tudes en d\u00e9ficit de 30K, vous avez un solde dans votre fonds consolid\u00e9s de 40K, dans les faits, seulement 10K vous est disponible pour d\u00e9marrer un projet.<\/p>\n<\/div><\/div>

                14-Qu'est-ce qui d\u00e9termine l'admissibilit\u00e9 des d\u00e9penses reli\u00e9es \u00e0 un projet financ\u00e9 par les fonds consolid\u00e9s?<\/div>

                L\u2019admissibilit\u00e9 suit les r\u00e8gles des trois grands organismes f\u00e9d\u00e9raux (IRSC, CRSNG et CRSH).<\/p>\n

                Dans le cas d'un projet sous financ\u00e9, l\u2019admissibilit\u00e9 suit le programme de la subvention obtenue initialement.<\/p>\n

                Une demande dont la seule d\u00e9pense serait un frais de d\u00e9placement pour un congr\u00e8s, c'est pas consid\u00e9r\u00e9 comme un projet de recherche.<\/p>\n<\/div><\/div>

                15-Est-ce qu'un projet de recherche financ\u00e9 par un fonds consolid\u00e9s peut inclure le salaire du chercheur de centre?<\/div>

                oui, le salaire de chercheur de centre peut faire partie du montage financier d'un projet de recherche bien d\u00e9fini.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                Afin de pr\u00e9ciser la mise en application de la fiche technique, voici les r\u00e9ponses aux questions soulev\u00e9es par les chercheurs :0-Y a-t-il un risque que je perde mes soldes de mon fonds consolid\u00e9s?Voir le m\u00e9mo transmis le 14 f\u00e9vrier \u00e0 tous les chercheurs par la DRF Lettre DRF_Soldes de fin de projet_20220214 1-Puis-je pr\u00e9voir un […]<\/p>\n","protected":false},"author":80,"featured_media":0,"parent":461,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_exactmetrics_skip_tracking":false,"_exactmetrics_sitenote_active":false,"_exactmetrics_sitenote_note":"","_exactmetrics_sitenote_category":0,"_links_to":"","_links_to_target":""},"tags":[80,82,81],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/650"}],"collection":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/80"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=650"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/650\/revisions"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/461"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=650"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/dr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=650"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}