{"id":1667,"date":"2021-09-01T14:08:19","date_gmt":"2021-09-01T18:08:19","guid":{"rendered":"http:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/?page_id=1667"},"modified":"2021-11-11T07:46:36","modified_gmt":"2021-11-11T12:46:36","slug":"fiche-dun-octroi-frqs-bv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/octrois\/fiche-dun-octroi-frqs-bv\/","title":{"rendered":"Fiche d’un octroi FRQS"},"content":{"rendered":"
\t\t\t

Cette section du module Octroi n’est g\u00e9r\u00e9e que par le secteur Performance.\u00a0<\/em><\/span><\/p>\n

\u00c0 titre de Centre de recherche reconnu FRQS, le CRCHU de Qu\u00e9bec-Universit\u00e9 Laval doit d\u00e9clarer les financements auxquels ses chercheurs participent aupr\u00e8s du FRQS dans l’outil mis \u00e0 la disposition par celui-ci pour tous les centres de recherche.\u00a0 L’outil sert \u00e0 appuyer les demandes de subventions de Centre afin de produire des rapports standardis\u00e9s pour tous les centres reconnus.<\/p>\n

L’outil nomm\u00e9 Registre FRQS est disponible au lien suivant :\u00a0https:\/\/registre.frq.gouv.qc.ca\/.\u00a0 Il est accessible aux administrateurs identifi\u00e9s par le Directeur adjoint du Centre de recherche aupr\u00e8s du FRQS.<\/p>\n

Les donn\u00e9es de la section FRQS du module Octrois dans Agora sont import\u00e9es \u00e0 partir de ce registre.<\/p>\n

Qui saisit les donn\u00e9es dans le registre FRQS?<\/p>\n

    \n
  • Le secteur Performance du CRCHU dans le cas de:\n
      \n
    • financements dont le chercheur responsable du financement est au CRCHU de Qu\u00e9bec-UL.<\/li>\n
    • financements dont le chercheur responsable du financement n’est pas un chercheur \u00e9tabli dans un Centre FRQS au Qu\u00e9bec (chercheurs hors de la province ou d’autres pays).<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
    • Le centre de recherche reconnu FRQS dans le cas de:<\/i>\n
        \n
      • financement dont le chercheur responsable du financement n’est pas un chercheur du CRCHU de Qu\u00e9bec-UL mais est un chercheur \u00e9tabli dans un autre centre de recherche reconnu par le FRQS. <\/i><\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/div>\n\t\t<\/div>
        \n

        Pr\u00e9sentation d'une fiche FRQS dans le module Octrois<\/h3>
        Onglet Identification<\/div>
        \n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
        Section Identification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
        Titre<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
        Type<\/td>\n\n
          \n
        • Contrat: Entente n\u00e9goci\u00e9e dans laquelle, afin de participer \u00e0 un projet de recherche, chacun s\u2019engage \u00e0 fournir une expertise, un produit, du mat\u00e9riel ou de l\u2019argent:\n
            \n
          • Entente l\u00e9gale,<\/li>\n
          • Sujet ax\u00e9 sur des besoins du partenaire (priv\u00e9 ou public),<\/li>\n
          • Livrables bien cibl\u00e9s,<\/li>\n
          • Termes et conditions sp\u00e9cifiques sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les livrables, etc.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
          • Subvention: Assistance financi\u00e8re accord\u00e9e par un organisme subventionnaire pour la r\u00e9alisation de travaux d\u2019un projet de recherche mis de l\u2019avant et enti\u00e8rement \u00e9labor\u00e9 par un chercheur:\n
              \n
            • Projet g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9valu\u00e9 par comit\u00e9 de pairs,<\/li>\n
            • Projet orient\u00e9 par le chercheur,<\/li>\n
            • Souplesse dans les livrables et le budget.<\/li>\n<\/ul>\n

              Les versements de fonds ind\u00e9pendants des r\u00e9sultats obtenus, le chercheur conserve tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 sur les r\u00e9sultats de la recherche.<\/p>\n<\/li>\n

            • Bourse:<\/li>\n
            • Commandite:<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
        Section P\u00e9riode<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
        Date de d\u00e9but<\/td>\nDate de d\u00e9but du projet tel qu\u2019indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019entente ou \u00e0 la date de derni\u00e8re signature lors d\u2019un contrat si la date de d\u00e9but n\u2019est pas identifi\u00e9e.<\/td>\n<\/tr>\n
        Date de fin<\/td>\nTel qu'indiqu\u00e9 \u00e0 l'entente de financement ou avis d'octroi pour les financements suivants:\n
          \n
        • Subventions;<\/li>\n
        • Contrats de recherche non ax\u00e9s sur le recrutement de patients<\/li>\n<\/ul>\n

          Des prolongations peuvent \u00eatre demand\u00e9es \u00e0 l'organisme subventionnaire.<\/p>\n

          OU<\/span><\/strong><\/p>\n

          Pour les contrats de recherche ax\u00e9s sur le recrutement de participants, la date de\u00a0fin par d\u00e9faut est le 25 d\u00e9cembre apr\u00e8s 5 ann\u00e9es compl\u00e8tes de la date de signature sauf si indiqu\u00e9e \u00e0 l'entente.<\/p>\n

          Puisque ces projets d\u00e9pendent de la facilit\u00e9 et rapidit\u00e9 \u00e0 recruter des patients, la dur\u00e9e doit \u00eatre cons\u00e9quente tout en permettant de s'assurer de fermer les projets en continu.<\/p>\n

          Des prolongations pourront \u00eatre accord\u00e9es apr\u00e8s validations aupr\u00e8s du comit\u00e9 d'\u00e9thique sur les humains.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

        Date de validation<\/span><\/td>\nDate de validation au registre FRQS<\/span><\/td>\n<\/tr>\n
        Date de modification<\/span><\/td>\nDate de modification au registre FRQS<\/span><\/td>\n<\/tr>\n
        Section Affiliations<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
        Lieu de la recherche<\/td>\nLieu o\u00f9 est r\u00e9alis\u00e9e la recherche.\n

        Il y a normalement une corr\u00e9lation \u00e0 faire avec le lieu de r\u00e9alisation de la recherche et le comit\u00e9 d\u2019\u00e9thique humaine, s\u2019il y a lieu, qui devra rendre une d\u00e9cision \u00e9thique.\u00a0 Si le lieu est erron\u00e9, le comit\u00e9 d'\u00e9thique humaine ne sera pas en mesure de consigner sa d\u00e9cision et pourrait bloquer le versement de tranche additionnelle ou l'ouverture du compte.<\/p>\n

        L\u2019information est aussi utilis\u00e9e pour la r\u00e9partition des fonds de soutien \u00e0 la recherche.\u00a0 S'il y a plus d'un lieu, il faut le consigner dans la section commentaires.\u00a0 Autant le secteur performance qu'administration peuvent apporter ces pr\u00e9cisions.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

        \u00c9tablissement gestionnaire<\/td>\n\u00c9tablissement qui g\u00e8re les fonds lorsque ce n\u2019est pas Universit\u00e9 Laval ou le CHU qui est le responsable de la subvention.\n

        Il peut y avoir ou non un transfert interinstitutionnel de fonds.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

        Section Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
        \u00c9tiquettes<\/td>\nPermet d\u2019indiquer des mots cl\u00e9s pour retrouver des cas particuliers dans le tableau de bord.<\/td>\n<\/tr>\n
        Commentaires<\/td>\nPermet d'indiquer des commentaires et d'y r\u00e9pondre. Il n'est possible de modifier ou supprimer que ses propres commentaires.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

        Hors mis la section Commentaires, toutes les donn\u00e9es contenues dans cet onglet proviennent de la synchronisation avec SIRUL et ne peuvent pas \u00eatre modifi\u00e9es dans Agora.<\/p>\n<\/div><\/div>

        Onglet B\u00e9n\u00e9ficiaires<\/div>

        Seuls les chercheurs du CRCHU de Qu\u00e9bec-Universit\u00e9 Laval sont r\u00e9pertori\u00e9s dans cet onglet.<\/p>\n\n\n\n\n
        P\u00e9riode<\/td>\nP\u00e9riode o\u00f9 le chercheur \u00e9tait identifi\u00e9 comme participant au financement<\/td>\n<\/tr>\n
        B\u00e9n\u00e9ficiaire<\/td>\nLigne sup\u00e9rieure: Nom du chercheur\n

        Ligne inf\u00e9rieure:\u00a0\u00a0Num\u00e9ro d'identification Agora (PSN) | Identifiant FRQS<\/p>\n

        \"\"Le logo de l'\u00e9toile identifie le(s) chercheur(s) principal(aux), responsable(s) du financement.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div><\/div>

        Onglet Sources de financement<\/div>
        \n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
        1 - Nom de l'organisme subventionnaire<\/td>\nNom complet de l'organisme \"primaire \/ initial\" , c'est-\u00e0-dire l'organisme qui finance le projet \u00e0 la source.Il peut en avoir plusieurs d'identifi\u00e9s selon le programme de subvention.<\/td>\n<\/tr>\n
        2 - Date de d\u00e9but<\/td>\nDate de d\u00e9but de chaque ann\u00e9e de financement<\/td>\n<\/tr>\n
        3 - Date de fin<\/td>\nDate de fin de chaque ann\u00e9e de financement<\/td>\n<\/tr>\n
        4 - Budget CHU<\/td>\nCompte(s) financiers(s) ouvert(s) au CHU.Un ou plusieurs comptes peuvent \u00eatre identifi\u00e9s selon que le chercheur transf\u00e8re une partie du financement \u00e0 des co-chercheurs.\n

        S'il s'agit de fonds administr\u00e9s \u00e0 UL, il peut y avoir ou non des comptes transits ouverts au CHU selon les besoins.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

        5 - Budget UL<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
        6 - Montant<\/td>\nMontant par ann\u00e9e<\/td>\n<\/tr>\n
        7 - Montant total<\/td>\nMontant total du financement<\/td>\n<\/tr>\n
        8 - Modifier un financement\u00a0\"\"<\/td>\nDialogue permettant de documenter les \u00e9carts avec le SIRUL.\n
          \n
        • Note: Note expliquant l'\u00e9cart.\n
            \n
          • Case \u00e0 cocher \"D\u00e9clar\u00e9 au SIRUL\": Le logo\u00a0\"\"identifie un montant qui n'est pas d\u00e9clar\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
        9 - Associer un budget\u00a0\"\"<\/td>\nBouton permettant d'ouvrir le dialogue pour l'ouverture d'un budget ou l'association du financement \u00e0 un budget existant.\n

        Par d\u00e9faut, le syst\u00e8me coche la case \"Nouveau budget\".<\/p>\n

          \n
        • Case \u00e0 cocher \"Budget existant\"\n
            \n
          • Budget: En \u00e9crivant dans ce champ, le syst\u00e8me recherche dans les donn\u00e9es du module Comptes d'Agora.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
          • Case \u00e0 cocher \"Nouveau budget\"..\n
              \n
            • En s\u00e9lectionnant \"Nouveau budget\", le syst\u00e8me remplace le champ \"Budget\" par le champ \"Responsable\". La page d'ouverture de compte du module Agora s'affiche afin de compl\u00e9ter la demande d'ouverture de compte.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
        10 - Correspondance SIRUL et SIRUL associ\u00e9s<\/td>\nCette zone r\u00e9sume la situation au niveau de la correspondance avec l'octroi au SIRUL (pas de correspondance identifi\u00e9e, correspondance avec \u00e9carts accept\u00e9s, correspondance avec \u00e9carts pas encore accept\u00e9s) ainsi que le(s) SIRUL(s) associ\u00e9(s) \u00e0 l'octroi FRQS.\n

        Afin d'acc\u00e9der directement \u00e0 la fiche SIRUL, cliquer pr\u00e9cis\u00e9ment sur l'ic\u00f4ne de la fl\u00e8che \u00e0 droite (et pas seulement sur la zone ou le num\u00e9ro SIRUL).\u00a0\"\"<\/p>\n

         <\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

        11 - Cr\u00e9er une correspondance SIRUL\u00a0\"\"<\/td>\nBouton permettant de lier l'octroi au FRQS \u00e0 un octroi au SIRUL.<\/td>\n<\/tr>\n
        12 - Correspondance SIRUL<\/td>\nCase \u00e0 cocher afin de confirmer si une correspondance est n\u00e9cessaire.<\/td>\n<\/tr>\n
        13\u00a0- Accepter les \u00e9carts entre les montants<\/td>\nIl peut arriver qu'il y ait un \u00e9cart entre SIRUL et le Registre FRQS.\u00a0 Par exemple, l'effet de conversion de la devise, des pi\u00e8ces justificatives manquantes, des frais indirects sur les subventions FRQ.\u00a0 En cochant \"Accepter les \u00e9carts entre les montants\", ceci clarifie que l'\u00e9cart a \u00e9t\u00e9 analys\u00e9 et n'a pu \u00eatre r\u00e9solu.<\/td>\n<\/tr>\n
        14 - Commentaires<\/td>\nTout commentaire sur les suivis effectu\u00e9s pour l'ouverture de compte, reddition FRQS, clarification de l'exactitude de certains champs peut y \u00eatre consign\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div><\/div>
        Onglet R\u00e9partition scientifique<\/div>
        \n\n\n\n\n\n\n
        B\u00e9n\u00e9ficiaire<\/td>\nNom du chercheur<\/td>\n<\/tr>\n
        D\u00e9but<\/td>\nDate de d\u00e9but de la r\u00e9partition scientifique<\/td>\n<\/tr>\n
        Fin<\/td>\nDate de fin de la r\u00e9partition scientifique<\/td>\n<\/tr>\n
        %<\/td>\n% de la r\u00e9partition scientifique<\/td>\n<\/tr>\n
        Valeur scientifique<\/td>\nValeur de la r\u00e9partition scientifique<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div><\/div>
        Onglet Documents<\/div>

        Les documents recueillis dans cet onglet correspondent notamment aux preuves des octrois qui ne seront pas d\u00e9clar\u00e9s dans au SIRUL.<\/span><\/p>\n<\/div><\/div>

        Onglet Mod\u00e8les<\/div>

        Pour le moment aucun mod\u00e8le n'est disponible dans cet onglet.<\/p>\n<\/div><\/div>

        Onglet Visualiser<\/div>

        Cet onglet permet d'obtenir dans une page (\u00e9ditable en fichier PDF et\/ou imprimable) l'ensemble de l'information relative \u00e0 ce financement.<\/p>\n<\/div><\/div>

        Onglet Entente de r\u00e9partition <\/div>

        Cet onglet permet d'obtenir dans une page (\u00e9ditable en fichier PDF et\/ou imprimable) l'ensemble de l'information relative \u00e0 l'onglet de la r\u00e9partition scientifique<\/strong>.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

        Cette section du module Octroi n’est g\u00e9r\u00e9e que par le secteur Performance.\u00a0 \u00c0 titre de Centre de recherche reconnu FRQS, le CRCHU de Qu\u00e9bec-Universit\u00e9 Laval doit d\u00e9clarer les financements auxquels ses chercheurs participent aupr\u00e8s du FRQS dans l’outil mis \u00e0 la disposition par celui-ci pour tous les centres de recherche.\u00a0 L’outil sert \u00e0 appuyer les […]<\/p>\n","protected":false},"author":88,"featured_media":0,"parent":1530,"menu_order":1,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_exactmetrics_skip_tracking":false,"_exactmetrics_sitenote_active":false,"_exactmetrics_sitenote_note":"","_exactmetrics_sitenote_category":0},"tags":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1667"}],"collection":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/users\/88"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1667"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1667\/revisions"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1530"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1667"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1667"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}