{"id":1665,"date":"2021-09-01T14:10:41","date_gmt":"2021-09-01T18:10:41","guid":{"rendered":"http:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/?page_id=1665"},"modified":"2025-04-30T11:40:40","modified_gmt":"2025-04-30T15:40:40","slug":"fiche-dun-octroi-sirul-bv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/octrois\/fiche-dun-octroi-sirul-bv\/","title":{"rendered":"Fiche d’un octroi SIRUL"},"content":{"rendered":"
\n
Onglet Identification<\/div>
\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Section Identification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Titre<\/td>\nTitre du projet de recherche ou de l'entente contractuelle tel que d\u00e9pos\u00e9 ou sign\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n
Programme<\/td>\nChamps pr\u00e9sent seulement si l'organisme subventionnaire a divers programmes de subvention avec des objectifs pr\u00e9cis, des r\u00e8gles d'\u00e9ligibilit\u00e9 distinctes et des d\u00e9penses admissibles sp\u00e9cifiques.<\/td>\n<\/tr>\n
Responsable UL<\/td>\nNom du responsable principal du financement \u00e0 l'Universit\u00e9 Laval.  Le projet financement sera aussi \u00e0 son nom.<\/td>\n<\/tr>\n
<\/a>Type<\/td>\nContrat<\/td>\n\n

Entente n\u00e9goci\u00e9e dans laquelle, afin de participer \u00e0 un projet de recherche, chacun s\u2019engage \u00e0 fournir une expertise, un produit, du mat\u00e9riel ou de l\u2019argent:<\/p>\n

    \n
  • Entente l\u00e9gale,<\/li>\n
  • Sujet ax\u00e9 sur des besoins du partenaire (priv\u00e9 ou public),<\/li>\n
  • Livrables bien cibl\u00e9s,<\/li>\n
  • Termes et conditions sp\u00e9cifiques sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les livrables, etc.<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
<\/td>\nSubvention<\/td>\n\n

Assistance financi\u00e8re accord\u00e9e par un organisme subventionnaire pour la r\u00e9alisation de travaux d\u2019un projet de recherche mis de l\u2019avant et enti\u00e8rement \u00e9labor\u00e9 par un chercheur:<\/p>\n

    \n
  • Projet g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9valu\u00e9 par comit\u00e9 de pairs,<\/li>\n
  • Projet orient\u00e9 par le chercheur,<\/li>\n
  • Souplesse dans les livrables et le budget.<\/li>\n<\/ul>\n

    Les versements de fonds ind\u00e9pendants des r\u00e9sultats obtenus, le chercheur conserve tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 sur les r\u00e9sultats de la recherche.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

<\/td>\nPartenariat<\/td>\nProjet o\u00f9 il y a plus d\u2019une organisation qui participe au financement ou \u00e0 la r\u00e9alisation du projet.<\/td>\n<\/tr>\n
Section P\u00e9riode<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
<\/a>Date de d\u00e9but<\/td>\nDate de d\u00e9but du projet tel qu\u2019indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019entente ou \u00e0 la date de derni\u00e8re signature lors d\u2019un contrat si la date de d\u00e9but n\u2019est pas identifi\u00e9e.<\/td>\n<\/tr>\n
<\/a>Date de fin (information obligatoire)<\/td>\n\n

Pour les financements suivants :<\/p>\n

    \n
  • Subventions;<\/li>\n
  • Partenariats;<\/li>\n
  • Contrats de recherche non ax\u00e9s sur le recrutement de patients<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n
\n

Tel qu'indiqu\u00e9 \u00e0 l'entente de financement ou avis d'octroi.<\/p>\n

Des prolongations peuvent \u00eatre demand\u00e9es \u00e0 l'organisme subventionnaire.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

Contrats de recherche clinique avec recrutement de patients<\/td>\n\n

Date de fin par d\u00e9faut indiqu\u00e9e est le 25 d\u00e9cembre apr\u00e8s 5 ann\u00e9es compl\u00e8tes de la date de signature sauf si indiqu\u00e9e \u00e0 l'entente.<\/p>\n

Puisque ces projets d\u00e9pendent de la facilit\u00e9 et rapidit\u00e9 \u00e0 recruter des patients, la dur\u00e9e doit \u00eatre cons\u00e9quente tout en permettant de s'assurer de fermer les projets en continu.<\/p>\n

Des prolongations pourront \u00eatre accord\u00e9es apr\u00e8s validations aupr\u00e8s du comit\u00e9 d'\u00e9thique sur les humains.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

Cr\u00e9ation<\/td>\nDate de cr\u00e9ation de la fiche SIRUL, avec IDUL (identification) de la personne qui a r\u00e9alis\u00e9 la t\u00e2che.<\/td>\n<\/tr>\n
Modification<\/td>\nDate de l\u2019actualisation de la fiche par la modification du nombre de chercheurs, d\u2019organismes subventionnaires, date de fin, des tranches de financement, du lieu de la recherche; avec IDUL (identification) de la personne qui a r\u00e9alis\u00e9 la t\u00e2che (personnel administratif ou chercheur).<\/td>\n<\/tr>\n
Section Affiliations<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
<\/a>Lieu de la recherche<\/td>\n\n

Lieu o\u00f9 est r\u00e9alis\u00e9e la recherche.<\/p>\n

Il y a normalement une corr\u00e9lation \u00e0 faire avec le lieu de r\u00e9alisation de la recherche et le comit\u00e9 d\u2019\u00e9thique humaine, s\u2019il y a lieu, qui devra rendre une d\u00e9cision \u00e9thique.  Si le lieu est erron\u00e9, le comit\u00e9 d'\u00e9thique humaine ne sera pas en mesure de consigner sa d\u00e9cision et pourrait bloquer le versement de tranche additionnelle ou l'ouverture du compte.<\/p>\n

L\u2019information est aussi utilis\u00e9e pour la r\u00e9partition des fonds de soutien \u00e0 la recherche.  S'il y a plus d'un lieu, il faut le consigner dans la section commentaires.  Autant le secteur performance qu'administration peuvent apporter ces pr\u00e9cisions.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

Axe<\/td>\nAxe de rattachement du chercheur au moment de la cr\u00e9ation du financement.<\/td>\n<\/tr>\n
Unit\u00e9<\/td>\nFacult\u00e9 et d\u00e9partement universitaire de rattachement du chercheur
Universit\u00e9 Laval uniquement.<\/td>\n<\/tr>\n
Section Gestion<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Organisme gestionnaire<\/td>\nOrganisme qui est responsable du programme de la subvention.<\/td>\n<\/tr>\n
\u00c9tablissement gestionnaire<\/td>\n\n

\u00c9tablissement qui g\u00e8re les fonds lorsque ce n\u2019est pas Universit\u00e9 Laval ou le CHU qui est le responsable de la subvention.<\/p>\n

Il peut y avoir ou non un transfert interinstitutionnel de fonds.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

\u00c9tablissement r\u00e9seau<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
Section Remarques<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Remarques de saisie<\/td>\n\n

Commentaires ajout\u00e9s par la personne qui a saisi l'octroi initial ou les amendements.<\/p>\n

Il pourrait aussi y avoir les commentaires du chercheur dans la demande de correction de la d\u00e9claration du chercheur.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

Section Commentaires<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
\u00c9tiquettes<\/td>\nPossible d\u2019indiquer des mots cl\u00e9s pour retrouver des cas particuliers dans le tableau de bord.<\/td>\n\n

Recherche clinique<\/strong> pour les projets o\u00f9 il faudra corriger les tranches annuellement selon les encaissements.<\/p>\n

Partage FSR<\/strong> pour les projets o\u00f9 les lieux de la recherche sont multiples. Indiquer dans les commentaires le partage \u00e0 utiliser.<\/p>\n

Ne jamais retirer les \u00e9tiquettes sans validation pr\u00e9alables.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

Commentaires<\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Hors mis la section Commentaires, toutes les donn\u00e9es contenues dans cet onglet proviennent de la synchronisation avec SIRUL et ne peuvent pas \u00eatre modifi\u00e9es dans Agora.<\/p>\n<\/div><\/div>

Onglet B\u00e9n\u00e9ficiaires<\/div>

Tous les chercheurs mentionn\u00e9s dans la demande de financement et\/ou de l'avis d'octroi sont d\u00e9crits dans cet onglet.<\/p>\n

L'identification de tous les chercheurs \u00e0 l'octroi peu importe leur universit\u00e9\/pays de rattachement est important afin de d\u00e9montrer les collaborations des chercheurs. Si un chercheur est absent, il ne faut pas h\u00e9siter \u00e0 le signaler au secteur Performance (octrois@crchudequebec.ulaval.ca<\/a>\u00a0) afin de le faire ajouter.<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n
Onglet B\u00e9n\u00e9ficiaires<\/strong><\/td>\n<\/td>\n<\/tr>\n
P\u00e9riode<\/td>\nAnn\u00e9es o\u00f9 le chercheur \u00e9tait identifi\u00e9 comme participant au financement<\/td>\n<\/tr>\n
R\u00f4le<\/td>\nR\u00f4le du chercheur dans la r\u00e9alisation du projet de recherche.\n
    \n
  • Responsable UL: Responsable du financement selon l'avis d'octroi \/ contrat pour les fonds administr\u00e9s au CHU ou \u00e0 l'Universit\u00e9 Laval.<\/li>\n
  • Responsable de la subvention:\u00a0Lorsque les fonds sont administr\u00e9s dans une autre universit\u00e9 qu'UL, le responsable du financement est indiqu\u00e9. Il y a toujours un responsable UL d'identifi\u00e9.<\/li>\n
  • Chercheur:\u00a0Tout autre chercheur identifi\u00e9 sur la demande de financement, sur l'avis d'octroi ou demande d'ajout qui aurait pu \u00eatre autoris\u00e9e par l'organisme subventionnaire.<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
B\u00e9n\u00e9ficiaire<\/td>\nLigne sup\u00e9rieure: Nom des chercheurs nomm\u00e9s sur la demande de financement et\/ou sur l'avis d'octroi.\n

Ligne inf\u00e9rieure:<\/p>\n

    \n
  • Pour les chercheurs du CHU de Qu\u00e9bec-UL: Num\u00e9ro d'identification Agora (PSN) | Num\u00e9ro d'employ\u00e9 UL. Ces chercheurs ont un lien cliquable qui renvoie \u00e0 leur poste dans Agora.<\/li>\n
  • Pour les chercheurs hors CHU de Qu\u00e9bec - UL:\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
\u00c9tablissement<\/td>\nUniversit\u00e9 de rattachement du chercheur (partout dans le monde)<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Toutes les donn\u00e9es contenues dans cet onglet proviennent de la synchronisation avec SIRUL et ne peuvent pas \u00eatre modifi\u00e9es dans Agora.<\/p>\n<\/div><\/div>

Onglet Subsidiaires et renouvellements<\/div>

Subsidiaires:<\/strong><\/p>\n

Selon l'ampleur du projet, il peut arriver qu'il soit requis de scinder le projet par th\u00e8mes de recherche, objectifs ou livrables. Ceux-ci peuvent comporter des exigences \u00e9thiques diff\u00e9rentes. Un SIRUL distinct \"subsidiaire\", permettant de g\u00e9rer les sp\u00e9cificit\u00e9s \u00e9thiques et d\u00e9ontologiques, est donc cr\u00e9\u00e9 pour chacun de ces th\u00e8mes, objectifs ou livrables. G\u00e9n\u00e9ralement, le montant du financement accord\u00e9 est de 1$ afin de ne pas dupliquer l'incidence financi\u00e8re dans les statistiques de financement.<\/p>\n

La page permet de visualiser l'arborescence du projet. La ligne en gras correspond au financement dans lequel l'utilisateur se trouve.<\/p>\n

\"\"<\/p>\n

Renouvellements:<\/strong><\/p>\n

L'onglet Renouvellements permet d'afficher l'arborescence des projets renouvel\u00e9s selon le m\u00eame principe que pour les subsidiaires.<\/p>\n

 <\/p>\n

Autant pour les subsidiaires que pour les renouvellements, il peut arriver qu'il manque des donn\u00e9es puisque le Centre de recherche ne re\u00e7oit l'information que pour les projets o\u00f9 il a des chercheurs d'impliqu\u00e9s.<\/p>\n

Toutes les donn\u00e9es contenues dans cet onglet proviennent de la synchronisation avec SIRUL et ne peuvent pas \u00eatre modifi\u00e9es dans Agora.<\/p>\n<\/div><\/div>

Onglet Sources de financements<\/div>

\"\"<\/p>\n

 <\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Onglet Sources de financement<\/td>\n<\/tr>\n
1 - Nom de l'organisme subventionnaire<\/td>\nNom complet de l'organisme \"primaire \/ initial\" , c'est-\u00e0-dire l'organisme qui finance le projet \u00e0 la source.\u00a0<\/span>\n

Il peut en avoir plusieurs d'identifi\u00e9s selon le programme de subvention.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

2 - Statut du financement<\/td>\nStatut du financement:\n
    \n
  • ACC: Accept\u00e9,<\/li>\n
  • ATT: En attente de d\u00e9cision,<\/li>\n
  • COND: Conditionnel,<\/li>\n
  • DES: D\u00e9sistement,<\/li>\n
  • REF: Refus\u00e9,<\/li>\n
  • NAD:Non-admissible, l\u2019organisme subventionnaire a \u00e9tabli que la demande est devenue non admissible apr\u00e8s analyse,<\/li>\n
  • SIL:\u00a0Silencieux, lorsqu\u2019on ne veut pas cr\u00e9er de projet au Service des finances.<\/li>\n<\/ul>\n

     <\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

3 - Type d'utilisation<\/td>\nType de d\u00e9penses autoris\u00e9es au projet:\n
    \n
  • D\u00e9penses courantes:\u00a0S'il n'y a pas d'indication, tout le montant est attribu\u00e9 en d\u00e9penses courantes qui permet d'utiliser la subvention en fournitures, compensations, bourses, salaires d'employ\u00e9s.<\/li>\n
  • Salaire: Montant identifi\u00e9 sur l'avis d'octroi pour du salaire du personnel de l'\u00e9quipe.<\/li>\n
  • Bourse salariale: Montant identifi\u00e9 sur l'avis d'octroi pour assumer une partie du salaire du chercheur.\u00a0 G\u00e9n\u00e9ralement dans un programme de bourses salariale de chercheurs du FRQS, IRSC ou de chaires de recherche.<\/li>\n
  • Bourse: Bourse pour des \u00e9tudiants.<\/li>\n
  • \u00c9quipements moins de 7 000$.<\/li>\n
  • \u00c9quipements plus de 7 000$.<\/li>\n
  • Frais indirects.<\/li>\n<\/ul>\n

     <\/p>\n

    Deux logos peuvent appara\u00eetre \u00e0 la suite du type d'utilisation:<\/p>\n

    \"\"\u00a0Le financement a eu une note, visible en y passant la souris dessus.<\/p>\n

    \"\"Le financement a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9 comme un montant variable, susceptible d'\u00e9voluer sans que cela remette en question la situation du projet. Il peut s'agir de projets dont le financement est d\u00e9pendant du nombre de participants recrut\u00e9s.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

4 - Num\u00e9ro de r\u00e9f\u00e9rence de l'organisme subventionnaire<\/td>\nTel qu'indiqu\u00e9 sur l'avis de financement<\/td>\n<\/tr>\n
5 - Ann\u00e9e<\/td>\nL'ann\u00e9e indiqu\u00e9e correspond au d\u00e9but de l'ann\u00e9e financi\u00e8re.\u00a0 Par ex:\n
    \n
  • 2019: du 01 avril 2019 au 31 mars 2020<\/li>\n
  • 2020: du 01 avril 2020 au 31 mars 2021<\/li>\n
  • 2021: du 01 avril 2021 au 31 mars 2022<\/li>\n
  • 2022: du 01 avril 2022 au 31 mars 2023<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
6 - Gestion<\/td>\nLigne sup\u00e9rieure:\n

Nom de l'\u00e9tablissement qui g\u00e8re le financement en tout ou en partie.<\/p>\n

Il n'y a pas de compte financier ouvert au CHU dont le financement est administr\u00e9 ailleurs que UL ou CHU sans avoir d'entente de transfert de fonds.<\/p>\n

Ligne inf\u00e9rieure : Compte principal o\u00f9 est administr\u00e9 l'octroi complet pour les fonds administr\u00e9s \u00e0 UL. Si le financement n'est pas administr\u00e9 \u00e0 l'UL, cette section reste vide, comme dans l'exemple.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

7- Budget<\/td>\nCompte(s) financiers(s) ouvert(s) au CHU.\n

Un ou plusieurs comptes peuvent \u00eatre identifi\u00e9s selon que le chercheur transf\u00e8re une partie du financement \u00e0 des co-chercheurs.<\/p>\n

S'il s'agit de fonds administr\u00e9s \u00e0 UL, il peut y avoir ou non des comptes transits ouverts au CHU selon les besoins.<\/p>\n

\"\"Le budget\/compte financier a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9 et ouvert par la GP.\u00a0<\/span><\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

8 - Projet UL<\/td>\nUn ou plusieurs comptes financiers de l'UL peuvent \u00eatre identifi\u00e9s.<\/td>\n<\/tr>\n
9 - Montant<\/td>\nLigne sup\u00e9rieure: Montant obtenu.\n
    \n
  • Pour les contrats de recherche fondamentale, les subventions et les partenariats: le montant est ventil\u00e9 par ann\u00e9e.<\/li>\n
  • Pour les contrats de recherche avec recrutements de patients, le montant obtenu indiqu\u00e9 pour la premi\u00e8re sera le montant des frais de d\u00e9marrage de la premi\u00e8re ann\u00e9e.\u00a0 Le montant obtenu sera corrig\u00e9 \u00e0 la fin d'ann\u00e9e financi\u00e8re selon les encaissements r\u00e9els.<\/li>\n<\/ul>\n

    Un N \u00e0 la suite du montant indique que le montant accord\u00e9 est en nature (soit par une participation au projet de recherche assum\u00e9e par le partenaire, un don d'\u00e9quipement, de consommables ou une garantie prolong\u00e9e offerte). S'il n'y a rien, le montant est en argent.<\/p>\n

    Ligne inf\u00e9rieure: Montant demand\u00e9.<\/p>\n

    Un N \u00e0 la suite du montant indique que le montant accord\u00e9 est en nature (soit par une participation au projet de recherche assum\u00e9e par le partenaire, un don d'\u00e9quipement, de consommables ou une garantie prolong\u00e9e offerte). S'il n'y a rien, le montant est en argent.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

10 - Montant total<\/td>\nMontant total obtenu pour le financement.<\/td>\n<\/tr>\n
11 - Modifier un financement au Registre FRQS\u00a0\"\"<\/td>\nBouton permettant d'ouvrir le dialogue afin de modifier le financement.\u00a0<\/span>\n
    \n
  • Note: Note expliquant la modification.\u00a0<\/span><\/li>\n
  • Case \u00e0 cocher \"Montant Variable\". Le montant obtenu lors des prochaines ann\u00e9es est suceptible d'\u00e9voluer sans que cela remette en question la situation du projet. Il peut s'agir de projets dont le financement est d\u00e9pendant du nombre de participants recrut\u00e9s.\u00a0\u00a0<\/span><\/li>\n
  • Case \u00e0 cocher \"D\u00e9clar\u00e9 au FRQS\":<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
12 - Associer un budget\u00a0\"\"<\/td>\nBouton permettant d'ouvrir le dialogue pour l'ouverture d'un budget ou l'association du financement \u00e0 un budget existant.\n

Par d\u00e9faut, le syst\u00e8me coche la case \"Nouveau budget\".<\/p>\n

    \n
  • Case \u00e0 cocher \"Budget existant\"\n
      \n
    • Budget: En \u00e9crivant dans ce champ, le syst\u00e8me recherche dans les donn\u00e9es du module Comptes d'Agora.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
    • Case \u00e0 cocher \"Nouveau budget\"..\n
        \n
      • En s\u00e9lectionnant \"Nouveau budget\", le syst\u00e8me remplace le champ \"Budget\" par le champ \"Responsable\" et le pr\u00e9-remplit avec le responsable UL. Des modifications restent possibles. En sauvegardant, la page d'ouverture de compte du module Agora s'affiche afin de compl\u00e9ter la demande d'ouverture de compte.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n

        Cette \u00e9tape est habituellement r\u00e9alis\u00e9e par le gestionnaire ou l'AGF du responsable du financement.<\/p>\n

        Il est possible d'associer plusieurs budgets.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

13 - Confirmation par la Direction des ressources financi\u00e8res de l'ouverture de compte\u00a0\"\"<\/td>\nLa Direction des Ressources Financi\u00e8res (DRF) ou anciennement GP proc\u00e8de \u00e0 l'ouverture de compte et confirme l'\u00e9tape apr\u00e8s avoir:\n
    \n
  • valid\u00e9 que les documents et la preuve de financement sont joints,<\/li>\n
  • valid\u00e9 que le responsable du budget a bien un statut de chercheur actif,<\/li>\n
  • confirm\u00e9 la n\u00e9cessit\u00e9 d'un ou plusieurs compte(s).<\/li>\n<\/ul>\n

    \"\"La validation de cette \u00e9tape g\u00e9n\u00e8re cette ic\u00f4ne \u00e0 c\u00f4t\u00e9 du budget CHU.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

14 - Derni\u00e8re ligne du tableau\u00a0\"\" \"\" \"\"<\/td>\nCes trois boutons permettent d'ouvrir les m\u00eames dialogues que pr\u00e9sent\u00e9s aux lignes pr\u00e9c\u00e9dentes. Leur utilisation permettra d'appliquer les m\u00eames instructions\/donn\u00e9es \u00e0 l'ensemble des lignes de financement, plut\u00f4t que de devoir les r\u00e9p\u00e9ter ligne par ligne dans les cas o\u00f9 elles sont identiques.<\/td>\n<\/tr>\n
15 - Correspondance avec le FRQS<\/td>\nCette zone r\u00e9sume la situation au niveau de la correspondance avec l'octroi FRQS.\n
    \n
  • \"\"\u00a0Pas de correspondance identifi\u00e9e malgr\u00e9 que la case \"FRQS- Correspondance\" soit coch\u00e9e.<\/li>\n
  • \"\"\u00a0Une correspondance est identifi\u00e9e, mais il y a un \u00e9cart au niveau des montants qui n'est pas encore analys\u00e9 et\/ou accept\u00e9.<\/li>\n
  • \"\" \u00a0Une correspondance est identifi\u00e9e et l'\u00e9cart au niveau des montants est accept\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
16 - FRQS associ\u00e9(s)<\/td>\nCette zone indique le(s) FRQS associ\u00e9(s) au financement.\n

Afin d'acc\u00e9der directement \u00e0 la fiche FRQS, cliquer pr\u00e9cis\u00e9ment sur l'ic\u00f4ne de la fl\u00e8che \u00e0 droite (et pas seulement sur la zone ou le num\u00e9ro FRQS).\u00a0\"\"<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

17 - Correspondance FRQS\u00a0\"\"<\/td>\nBouton permettant de lier l'octroi au SIRUL \u00e0 un octroi au FRQS.<\/td>\n<\/tr>\n
18 - FRQS- Correspondance<\/td>\nCase \u00e0 cocher afin de confirmer si une correspondance est n\u00e9cessaire.\n

Si nous ne pouvons pas saisir ce financement au Registre FRQS car nous n'avons pas les pi\u00e8ces justificatives, la case doit \u00eatre d\u00e9coch\u00e9e.\u00a0 Ceci dans le but de distinguer ces cas de ceux qui n'ont pas encore \u00e9t\u00e9 analys\u00e9s.<\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n

19 - Accepter les \u00e9carts entre les montants<\/td>\nIl peut arriver qu'il y ait un \u00e9cart entre SIRUL et le Registre FRQS.\u00a0 Par exemple, l'effet de conversion de la devise, des pi\u00e8ces justificatives manquantes, des frais indirects sur les subventions FRQ.\u00a0 En cochant \"Accepter les \u00e9carts entre les montants\", ceci clarifie que l'\u00e9cart a \u00e9t\u00e9 analys\u00e9 et n'a pu \u00eatre r\u00e9solu.<\/td>\n<\/tr>\n
20 - Commentaires<\/td>\nTout commentaire sur les suivis effectu\u00e9s pour l'ouverture de compte, reddition FRQS, clarification de l'exactitude de certains champs peut y \u00eatre consign\u00e9.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div><\/div>
Onglet Acc\u00e8s Partiels aux Fonds<\/div>
\n\n\n\n\n\n\n
Champ<\/strong><\/td>\nSignification<\/strong><\/td>\n<\/tr>\n
Seq<\/td>\nNum\u00e9ro s\u00e9quentiel de l'Acc\u00e8s Partiel aux Fonds (APF)<\/td>\n<\/tr>\n
Fin<\/td>\nDate de fin de l'APF<\/td>\n<\/tr>\n
Montant<\/td>\nMontant de l'APF<\/td>\n<\/tr>\n
Note<\/td>\nNote en lien avec l'APF<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n

Au printemps 2025, les champs de l'APF sont saisis manuellement. Une mise \u00e0 jour ult\u00e9rieure permettra une saisie automatique via les API de la Recherche de l'Universit\u00e9 Laval (seul le champ \"note\" restera saisi manuellement).<\/p>\n<\/div><\/div>

Onglet \u00c9thique et d\u00e9ontologie<\/div>
\n\n\n\n\n\n\n
Section\u00a0: \u00c9thique et d\u00e9ontologie<\/td>\n<\/tr>\n
Type<\/td>\nType de risque qui s'applique:\n
Statut<\/td>\n\n
    \n
  • Envoi #1, 2 ou 3: Le chercheur\u00a0a re\u00e7u la d\u00e9claration du chercheur, mais il n\u2019y a pas r\u00e9pondu.<\/li>\n
  • Non applicable:\u00a0Le chercheur d\u00e9clare que le risque sp\u00e9cifique n\u2019est pas applicable \u00e0 ce projet de recherche. Les projets cr\u00e9\u00e9s par le CHU avant l\u2019implantation de ce processus sont tous indiqu\u00e9s non applicables.<\/li>\n
  • Exon\u00e9r\u00e9:\u00a0La personne qui a fait la saisie \u00e0 SIRUL a d\u00e9clar\u00e9 qu\u2019aucune \u00e9thique n\u2019\u00e9tait applicable et le chercheur ne re\u00e7oit pas la d\u00e9claration du chercheur (ex\u00a0: FCI).<\/li>\n
  • En attente de d\u00e9cision:\u00a0Le chercheur a d\u00e9clar\u00e9 que ce risque s\u2019appliquait \u00e0 son projet, mais le comit\u00e9 n\u2019a pas \u00e9mis sa d\u00e9cision. A cette \u00e9tape, pour les fonds g\u00e9r\u00e9s \u00e0 l\u2019Universit\u00e9 Laval, il peut arriver que le comit\u00e9 ne soit pas en mesure de consigner sa d\u00e9cision car le lieu de la recherche n\u2019est pas le bon.\u00a0 Il faut demander au chercheur de corriger le lieu et le comit\u00e9 pourra consigner sa r\u00e9ponse.<\/li>\n
  • Approuv\u00e9:\u00a0Le comit\u00e9 a approuv\u00e9 le projet au niveau \u00e9thique.<\/li>\n
  • \u00c9chu:\u00a0Si le projet a toujours des tranches \u00e0 recevoir et que le projet n\u2019est pas termin\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ance du certificat.<\/li>\n
  • En renouvellement:\u00a0Le chercheur a d\u00e9pos\u00e9 ses documents et le comit\u00e9 est en cours d\u2019analyse de la demande de renouvellement du certificat.<\/li>\n
  • Renouvel\u00e9:\u00a0Le comit\u00e9 a accept\u00e9 le renouvellement du certificat.<\/li>\n
  • APF:\u00a0Acc\u00e8s Partiel aux Fonds.\u00a0 Le chercheur a fait une demande pour acc\u00e9der \u00e0 une partie des fonds et il s\u2019engage \u00e0 ne pas les utiliser pour des d\u00e9penses qui n\u00e9cessitent des approbations \u00e9thique ou d\u00e9ontologique. LIEN<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<\/td>\n<\/tr>\n
D\u00e9but<\/td>\nDate de d\u00e9but indiqu\u00e9 par le comit\u00e9<\/td>\n<\/tr>\n
Fin<\/td>\nDate d\u2019\u00e9ch\u00e9ance du certificat indiqu\u00e9 par le Comit\u00e9<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div><\/div>
Onglet Documents<\/div>

Des documents class\u00e9s en 6 cat\u00e9gories peuvent \u00eatre ajout\u00e9s dans cet onglet.\u00a0 Les documents sont ajout\u00e9s par l'\u00e9quipe performance en les acheminant \u00e0 octrois@crchudequebec.ulaval.ca<\/a>. Il est important de transmettre ces documents afin car ils peuvent avoir une incidence sur l'ensemble des acteurs impliqu\u00e9s.\u00a0 Les documents sont r\u00e9pertori\u00e9s selon :<\/p>\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Amendement<\/td>\n\u00c0 utiliser lorsqu'il y a des modifications \u00e0 l'avis d'octroi initial ou entente contractuelle.\u00a0 Les modifications peuvent \u00eatre sur les montants, changements d'organismes subventionnaires, changement dans les dur\u00e9es, les chercheurs responsables ou autres.<\/td>\n<\/tr>\n
Avis d'octroi<\/td>\nAvis d'octroi officiel \u00e9mis par un organisme subventionnaire pour une subvention.<\/td>\n<\/tr>\n
Budget<\/td>\nBudget d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s de l'organisme subventionnaire.<\/td>\n<\/tr>\n
Demande de financement<\/td>\nDemande de fonds d\u00e9pos\u00e9e aupr\u00e8s de l'organisme ou l'\u00e9bauche contractuelle re\u00e7ue ou pr\u00e9liminaire.<\/td>\n<\/tr>\n
Entente contractuelle<\/td>\nDocument avec une organisation priv\u00e9e, publique ou sans but lucratif pour la r\u00e9alisation d'un contrat de recherche ou d'un partenariat.<\/td>\n<\/tr>\n
Entente de transfert<\/td>\nDocument \u00e9tablissant les r\u00e8gles d'un transfert d'une partie de la subvention de l'\u00e9tablissement principal vers un \u00e9tablissement secondaire.<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/div><\/div>
Onglet Mod\u00e8les<\/div>

Cet onglet contient des mod\u00e8les qui peuvent \u00eatre utilis\u00e9s par les utilisateurs :<\/p>\n

    \n
  • Entente de transfert interinstitutionnel du CHU vers d'autres \u00e9tablissements,<\/li>\n
  • D\u00e9p\u00f4t direct CHU de Qu\u00e9bec-Universit\u00e9 Laval,<\/li>\n
  • D\u00e9p\u00f4t direct Universit\u00e9 Laval,<\/li>\n<\/ul>\n

    D'autres documents pourront \u00eatre ajout\u00e9s selon les besoins.<\/p>\n<\/div><\/div>

    Onglet Visualiser<\/div>

    Cet onglet permet d'obtenir dans une page (\u00e9ditable en fichier PDF et\/ou imprimable) l'ensemble de l'information relative \u00e0 ce financement.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    Onglet Identification Section Identification Titre Titre du projet de recherche ou de l’entente contractuelle tel que d\u00e9pos\u00e9 ou sign\u00e9. Programme Champs pr\u00e9sent seulement si l’organisme subventionnaire a divers programmes de subvention avec des objectifs pr\u00e9cis, des r\u00e8gles d’\u00e9ligibilit\u00e9 distinctes et des d\u00e9penses admissibles sp\u00e9cifiques. Responsable UL Nom du responsable principal du financement \u00e0 l’Universit\u00e9 Laval.  […]<\/p>\n","protected":false},"author":88,"featured_media":0,"parent":1530,"menu_order":1,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_exactmetrics_skip_tracking":false,"_exactmetrics_sitenote_active":false,"_exactmetrics_sitenote_note":"","_exactmetrics_sitenote_category":0},"tags":[],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1665"}],"collection":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/users\/88"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1665"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1665\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2404,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1665\/revisions\/2404"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1530"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1665"}],"wp:term":[{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/temp.crchudequebec.ca\/extranet\/agora\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1665"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}